19, June 2020
31 délibérations au menu de ce 2ème conseil municipal….dont 16 sur des élections ou désignations dans différentes instances.
Tout d’abord :
Les commissions constituées avec une représentation proportionnelle « au plus fort reste » :
- Le Conseil d’Administration du Centre communal d’action sociale,
- La Commission d’Appel d’Offre,
- La Commission de concession et Délégation du Service Public,
- La Commission consultative des services publics locaux.
Le mode de représentation devait se traduire par une présence de notre liste dans chacune des ces instances dans la mesure où nous sommes la plus importante liste d’opposition … Mais M. Gorges pense à notre agenda … et a suggéré que les 3 listes d’opposition se concertent pour répartir leurs sièges…
En conséquence, nos sièges sont les suivants :
- CCAS : Brigitte COTTEREAU sur 5 membres au total
- CAO : Quentin GUILLEMAIN (titulaire) et Brigitte COTTEREAU (suppléante) sur 10 membres au total
- DSP : LREM (titulaire) et Jean-François BRIDET (suppléant) sur 10 membres au total
- CSPL : Liste PS/PC (titulaire) et Jean-François BRIDET (suppléant) sur 8 membres au total
Commissions municipales : nous disposons de 2 sièges, LREM, 2 sièges, PS/PC, 1 siège et la liste de M. Gorges 15 sièges :
- Commission des finances et administration générale : Brigitte COTTEREAU et Quentin GUILLEMAIN
- Commission des services à la population : Chantal VINET et Quentin GUILLEMAIN
- Commission Aménagement et Grands projets : Jean-François BRIDET et Chantal VINET
Désignation de représentants de la ville :
l’opposition a « eu droit » à un siège seulement quand les sièges de représentation de la ville étaient nombreux
- Conseil de surveillance du Centre hospitalier : pas de siège, malgré la candidature de Quentin
- Conseils des établissements médico-sociaux : pas de siège
- Conseil des droits et des devoirs des familles : pas de siège
- GIP Chartres métropole restauration : pas de siège
- SAEDEL : pas de siège
- SEM Chartres Développements Immobiliers : Jean-François
- SPL Chartres Aménagement : 1 siège pour la liste LREM
- SPL Chartres Métropole Evénements : pas de siège
- SPL C’Chartres Tourisme : pas de siège
- SPL Chartres métropole Transports : pas de siège
- C’Chartres Sports : 1 siège pour la liste PS/PC
Un rapport (dont la production est obligatoire) sur l’état de la dette a été présenté. Une actualité spécifique y sera consacrée.
Nous avons voté pour un certain nombre de délibérations :
- pour un protocole d’accord transactionnel suite aux infiltrations dans le parking de la place des Epars résultant de travaux réalisés en surface par la Ville
- pour des exonérations de redevance d’occupation du domaine public pour le matériel de chantier, les marchés et autres manifestations, les terrasses, ceci sur l’année 2020
Jean-François a toutefois alerté sur le risque que les terrasses envahissent l’espace public de manière excessive : cette remarque a été prise en compte.
- pour la mise en place ou la modification de différents groupements de commande
et quelques autres délibérations purement techniques.
A l’ordre du jour également la prorogation du Fonds de dotation « C’Chartres Sports » (fonds alimenté par des entreprises, sous forme de mécénat et qui profite au sport amateur et à des structures associatives uniquement).